Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 1 (Éd.1823-1827) - Brossura

Proudhon, Jean-Baptiste-Victor

 
9782012773912: Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie. Tome 1 (Éd.1823-1827)

Sinossi

Traité des matières criminelles (Septième édition, revue et augmentée considérablement) / , suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les édits, déclarations du roi, arrêts et réglemens intervenus jusqu'à présent... Par Me Gui Du Rousseaud de La Combe,...Date de l'édition originale : 1768Sujet de l'ouvrage : Droit pénal -- Ouvrages avant 1800Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur sur le site hachettebnf.fr

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