Code d''Instruction Criminelle Expliqu? par Ses Motifs, par des Exemples Et par la Jurisprudence: Avec la Solution, Sous Chaque Article, des Difficult?s, Ainsi Que des Principales Questions Que Pr?sente le Texte, Et la D?finition de Tous les Termes de

J. A. Rogron

ISBN 10: 0260868345 / ISBN 13: 9780260868343

Editore: Forgotten Books, 2019

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Codice articolo LX-9780260868343

Dati bibliografici

• Titolo: Code d''Instruction Criminelle Expliqu? par Ses Motifs, par des Exemples Et par la Jurisprudence: Avec la Solution, Sous Chaque Article, des Difficult?s, Ainsi Que des Principales Questions Que Pr?sente le Texte, Et la D?finition de Tous les Termes de
• Editore: Forgotten Books
• Data di pubblicazione: 2019
• Lingua: Francese
• ISBN 10: 0260868345
• ISBN 13: 9780260868343
• Rilegatura: HRD
• Condizione: New
• Peso: 1621 grammi

Descrizione articolo

Riassunto

Excerpt from Code d'Instruction Criminelle Expliqué par Ses Motifs, par des Exemples Et par la Jurisprudence: Avec la Solution, Sous Chaque Article, des Difficultés, Ainsi Que des Principales Questions Que Présente le Texte, Et la Définition de Tous les Termes de Droit

J'ai cru qu'un ouvrage utile restait à faire pour remplir,cefie lacune et c'est dans l'espoir de la faire disparaître que j'ai rédigé mes notes'sur le Code d'instruction criminelle et sur, le Code pénal. J'ai conservé le plan que j'avais adopté pour l'explication des trois autres Codes; des suffrages aussi nombreux qu'honorables m'ont fait penser queje ne pouvais en trouver un plus convenable -mais_ je n'ai pas dû oublier que si je travaillais,encore ici pour les étudiants en droit, - je devais*modifier mon travail afin de'le rendre également_propre aux légistes qui déjà sont entrés dans]a_carrjère; j'ai, en consé quence donné sous chaque article le motif de la loi comme son commentaire,le plus naturel. J'ai souvent aussi éclairci le texte par des exe ples; mais je me suis particulièrement attaché à fondre dans mes explications -la doctrine de la cour suprême, sur les nombreuses questions qui se sont agitées devant elle. C'est en effet, dans lajurisprudence de cette cour que se trouve souvent la plus saine comme la plus claire explication:de,la loi;.car l'o'n conçoit que l'importance des affaires criminelles et les faci lités données aux condamnés pour se pourvoir en cassation, aient dû mettre cette cour à portée d'examiner toutes les difficultés que chaque ar ticle de nos Codes*d'instruction et pénal peut présenter; aussi est - cc dans la jurisprudence de cette cour que tous les commentateurs ont puisé la plupart de leurs observations; Je ne devais pas plus qu eux négliger cette source féconde; mais en dégageant chaque question de la narration des faits inutile dans un ouvrage élémentaire et en analysant avec soin les mo tifs des arrêts il m'a été possible de présenter exactement l'état de notre jurisprudence crimi nelle, sans dépasser les limites que je me suis prescrites pour que mon ouvrage restât élémen taire et usuel. De cette manière, et quelque fidèle que soit dans mon travail ce résumé de la jurisprudence j'ai pu, le premier, réunir le Code d'instruction et le Code pénal dans un seul volume it: - 18, avec toutes les explications nécessaires à leur parfaite intelligence. J'ai pensé qu'il serait commode d'avoir sans cesse sous la main et de pouvoir emporter à l'audience' deux ouvrages qui ont tant de rapports et qui s'ex pliquent souvent mutuellement, comme aussi de pouvoir, à l'instant même et sans aucune recherche, connaître la jurisprudence de la cour suprême, sur une difficulté qui s'élève tout à coup.

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