Formes primaires de symbolisation (Inconscient Et Culture)

Olivier MARIE
14 rue de la comédie
82000 MONTAUBAN

Entreprise individuelle
R.C.S Cahors
Siret n° 537 722 035 00046
Code NAF : 4779Z

Se sei un consumatore puoi recedere dal contratto in conformità con quanto segue. Per Consumatore si intende qualsiasi persona fisica che agisce per scopi estranei alla propria attività commerciale, imprenditoriale, artigianale o professionale.

Informazioni sul diritto di recesso

Diritto legale di recesso

Hai il diritto di recedere dal presente contratto entro 14 giorni senza fornire alcuna motivazione.

Il periodo di recesso scade dopo 14 giorni dal giorno in cui tu o una terza parte, diversa dal vettore e da te indicata, acquisisce il possesso fisico dell'ultimo bene o dell'ultimo lotto o pezzo.

Per esercitare il diritto di recesso, compila e invia elettronicamente una dichiarazione esplicita sul nostro sito Web, alla voce “I miei acquisti” nella sezione “Mio account”. Ti comunicheremo senza indugio una conferma di ricezione di tale recesso su un supporto durevole (ad es. via e-mail).

Per rispettare il termine di recesso, è sufficiente inviare la comunicazione relativa all'esercizio del diritto di recesso prima della scadenza del periodo di recesso stesso.

Effetti del recesso

In caso di recesso dal presente contratto, ti rimborseremo tutti i pagamenti ricevuti, compresi i costi di spedizione (ad eccezione dei costi supplementari derivanti dalla tua eventuale scelta di un tipo di spedizione diverso dal tipo meno costoso di consegna standard da noi offerto).

Potremo effettuare una detrazione dal rimborso per la perdita di valore dei beni forniti, qualora tale perdita sia il risultato di una manipolazione non necessaria da parte tua.

Eseguiremo il rimborso senza indebito ritardo e non oltre 14 giorni dal giorno in cui saremo informati della tua decisione di recedere dal presente contratto.

Il rimborso sarà effettuato utilizzando lo stesso mezzo di pagamento da te usato per la transazione iniziale, salvo che tu non abbia espressamente concordato altrimenti; in ogni caso, non dovrai sostenere alcun costo quale conseguenza di tale rimborso.

Possiamo trattenere il rimborso finché non avremo ricevuto i beni oppure finché non avrai fornito la prova di averli rispediti, a seconda di quale condizione si verifichi per prima.

Dovrai rispedire i beni o consegnarli a Librairie Mots d'hippo, SALVIAC, France, senza indebito ritardo e, in ogni caso, entro 14 giorni dal giorno in cui ci hai comunicato la tua volontà di recedere dal presente contratto. Il termine è rispettato se rispedisci i beni prima della scadenza del periodo di 14 giorni. I costi diretti della restituzione dei beni saranno a tuo carico. Sei responsabile solo della diminuzione del valore dei beni risultante da una manipolazione diversa da quella necessaria per stabilire la natura, le caratteristiche e il funzionamento dei beni stessi.

Eccezioni al diritto di recesso

Il diritto di recesso non si applica a:

1. La fornitura di giornali, periodici o riviste ad eccezione dei contratti di abbonamento; e
2. La fornitura di contenuto digitale non fornito su un supporto materiale (ad es. su un CD o DVD), se al momento dell'invio dell'ordine hai accettato l'inizio dell'esecuzione e hai riconosciuto che non avresti potuto recedere una volta iniziata l'esecuzione.

Les frais de port sont calculés sur la base d'un livre = un kilo. Au cas où les livres commandés seraient particulièrement lourds ou imposants, vous serez informé que des frais de transports supplémentaires sont nécessaires.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

I - Nom et adresse du responsable du traitement

La société qui collecte les données à caractère personnel et met en œuvre le traitement de données, est :

AbeBooks Europe GmbH
Marcel-Breuer Str 12, 80807 MUNCHEN

MOTS D’HIPPO, en tant que responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions du règlement (UE) n° 2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

II – Généralités concernant le traitement des données

1 – Etendue du traitement des données à caractère personnel

Vous pouvez naviguer librement sur le site, sans dire qui vous êtes. Seules les données que vous fournissez sous votre propre initiative sont collectées. Ces données sont exclusivement utilisées aux fins respectivement indiquées ci-après.

Dans le cadre de l’utilisation de ce site, MOTS D’HIPPO collecte vos données personnelles lorsque :

Vous effectuez une commande,
Vous nous contactez par téléphone, courrier ou e-mail,
Vous vous abonnez à notre newsletter.

Les données personnelles collectées sont :

Nom patronymique, prénom, civilité, date de naissance ;
Vos coordonnées telles que : adresse postale, numéro de téléphone, adresse e-mail ;
Le suivi de vos relations avec nous.

Les prestataires externes traitant des données à caractère personnel pour notre compte, désignés sous-traitants, sont soumis à une obligation contractuelle conformément à l’article 28 du RGPD.
Ces sous-traitants sont soigneusement sélectionnés par nos services, mandatés de manière spécifique et liés à nos instructions.
Le RGPD désigne sous le nom « pays tiers » les Etats situés hors de l’UE/EEE et règlemente la transmission de données vers ces pays de manière distincte conformément aux articles 44 à 49 du RGPD.

Nous prenons les mesures techniques actuellement en vigueur afin de garantir la protection des données à caractère personnel. Ces mesures sont régulièrement adaptées aux progrès techniques.

2 – Fondement juridique du traitement des données à caractère personnel

Vos données à caractère personnel sont traitées conformément à l’article 6 du RGPD et dans les circonstances suivantes :

Pour la gestion du compte client, du panier d’achat et des commandes,
La gestion des opérations de livraison,
La gestion de la relation client (e-mail, service-après-vente, remboursements et retours)
Partage d’informations avec les sous-traitants (pour les opérations de livraison, le traitement du paiement)

Exécution du contrat passée avec MOTS D’HIPPO
Pour l’envoi des newsletter,
Lorsque vous acceptez que vos données soient transmises à des partenaires de MOTS D’HIPPO pour recevoir des offres commerciales.
Le consentement du client
Pour la conservation des factures et des preuves de paiement
L’exécution d’une obligation légale

Pour améliorer la fonctionnalité du site
L’intérêt légitime de MOTS D’HIPPO

3 - Vos données sont transmises aux sous-traitants

MOTS D’HIPPO fait appel à des sous-traitants pour les opérations suivantes :

Le paiement sécurisé sur le site ;
L’expédition de vos commandes et de vos colis ;
L’envoi de la newsletter.

III – Les droits qui sont les vôtres en application du RGPD

En application de la Règlementation Générale de la Protection des Données (RGPD) vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité de vos données.

1 – Durée de conservation

Les données sont effacées dès qu’elles ne sont plus indispensables au regard des finalités de leur collecte.
C’est le cas pour les données collectées pendant le contrat d’achat ou de vente ou pour l’accomplissement des mesures précontractuelles quand les données ne sont plus nécessaires à l’exécution du contrat. Ces peuvent cependant être encore conservées après la conclusion du contrat afin de pouvoir remplir les obligations contractuelles ou légales.

2 – Droit de rectification

Vis-à-vis du responsable, vous avez le droit d’obtenir la rectification ou le complément de données à caractère personnel vous concernant dans la mesure où lesdites données sont inexactes ou incomplètes. Le responsable est tenu de procéder à la rectification dans les meilleurs délais.

3 - Droit d’opposition et d’élimination

L’utilisateur a la possibilité d’éliminer à tout moment son consentement au traitement des données à caractère personnel. Il peut également nous demander de rendre anonymes des informations.
Si ces données à caractère personnel vous concernant sont traitées, vous êtes une « personne concernée » au sens du RGPD et vous disposez des droits suivants à l’encontre du responsable du traitement.

4 – droit à la limitation du traitement

Vous pouvez obtenir la limitation du traitement de vos données à caractère personnel :

a)Lorsque vous contestez l’exactitude de ces données, dans un délai permettant au responsable de vérifier l’exactitude des données à caractère personnel ;
b)Lorsque le traitement est illicite et que vous vous opposez à leur effacement et exigez à la place la limitation de l’utilisation desdits données ;
c)Lorsque le responsable n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins de traitement, mais que celle-ci vous sont encore nécessaires afin de faire valoir, d’exercer ou de défendre vos droits en justice ;
d)Lorsque vous vous êtes opposé€ au traitement conformément à l’article 21 du RGPD et qu’il n’a pas encore été constaté si les motifs légitimes du responsable prévalent ou non sur vos propres motifs.

Lorsque le traitement des données à caractère personnel vous concernant a été limité, ces données ne peuvent, à l’exception de la conservation, être traitées qu’avec votre consentement, ou pour faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice, ou pour la protection des droits d’une autre personne physique ou morale, ou encore pour mes motifs d’intérêt public importants de l’UE ou d’un Etat membre.

5 – Droit à l’effacement

Vous pouvez obtenir du responsable l’effacement de vos données à caractère personnel.

Le responsable a l’obligation d’effacer ces données dans les meilleurs délais selon les motifs évoqués par le RGPD.

a)Les données à caractère personnel vous concernant ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière.
b) Vous retirez votre consentement sur lequel est fondé le traitement conformément à l’Art. 6, par. 1, point a, ou à l'Art. 9, par. 2, point a, du RGPD, et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement.
c)Vous vous opposez au traitement conformément à l'Art. 21, par. 1, du RGPD et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement, ou vous vous opposez au traitement conformément à l’Art. 21, par. 2, du RGPD.
d)Les données à caractère personnel vous concernant ont été traitées de manière illicite.
e)Les données à caractère personnel doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue par le droit de l'Union ou par le droit de l'État membre auquel le responsable est soumis.
f)Les données à caractère personnel vous concernant ont été collectées dans le cadre de l’offre de services de la société de l’information conformément à l’Art. 8, par. 1, du RGPD.

Lorsque le responsable a rendu publiques les données à caractère personnel vous concernant et qu’il est tenu de les effacer conformément à l’Art. 17, par. 1, du RGPD, le responsable – compte tenu des technologies disponibles et des coûts de mise en œuvre – prend des mesures appropriées (y compris d’ordre technique) pour informer les tiers responsables traitant ces données à caractère personnel que vous avez demandé, en tant que personne concernée, l’effacement par ces responsables de tous liens vers ces données à caractère personnel et de toutes copies ou reproductions de celles-ci.

6 - Droit à la notification

Si vous avez fait valoir votre droit à la rectification ou à l’effacement de données ou à la limitation du traitement vis-à-vis du responsable, ce dernier est alors tenu de notifier cette rectification ou cet effacement de données ou cette limitation du traitement à chaque destinataire auquel les données à caractère personnel vous concernant ont été communiquées, à moins que ceci se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés. Vous avez le droit d’être informé(e) par le responsable au sujet de ces destinataires.

7 - Droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant, et que vous avez fournies au responsable, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. De plus, vous avez le droit de transmettre ces données à un autre responsable sans que le responsable du traitement auquel les données à caractère personnel ont été fournies y fasse obstacle, lorsque :

a)le traitement est fondé sur un consentement conformément à l’Art. 6, par. 1, point a, du RGPD ou à l'Art. 9, par. 2, point a, du RGPD ou sur un contrat conformément à l’Art. 6, par. 1, point b, du RGPD ; et
b) le traitement est effectué à l’aide de procédés automatisés.

Si vous exercez ce droit à la portabilité des données, vous avez en outre le droit d’obtenir que les données à caractère personnel vous concernant soient transmises directement d’un responsable à un autre responsable, lorsque cela est techniquement possible. Ceci ne porte pas atteinte aux droits et libertés de tiers.
Le droit à la portabilité des données ne s’applique pas au traitement de données à caractère personnel nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable.

Vous pouvez exercer ces droits en contactant le délégué à la protection des données par courrier à l’adresse postale suivante MOTS D’HIPPO – 3, rue Papucie – 24200 SARLAT-LA-CANEDA ou par courriel à l’adresse suivante : motsdhippo@gmail.com

Nous traiterons vote demande aux mieux de nos possibilités et dans le respect de la loi, nous vous informerons si une obligation légale s’oppose à votre demande.

Vous pouvez également introduire une demande auprès de la CNIL.

Pour plus d’information sur vos droits, vous pouvez consulter : www.cnil.fr