L'Eau: Usages et Gestion (Administration Territoriale Guide Pratique)

Gazzaniga, J L et al

ISBN 10: 2711129098 / ISBN 13: 9782711129096

Editore: Litec, 1998

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Codice articolo 8839190

Dati bibliografici

• Titolo: L'Eau: Usages et Gestion (Administration Territoriale Guide Pratique)
• Editore: Litec
• Data di pubblicazione: 1998
• Lingua: Francese
• ISBN 10: 2711129098
• ISBN 13: 9782711129096
• Rilegatura: Brossura
• Condizione: Good
• Peso: 600 grammi
• Cataloghi dei venditori:
  • French Language & Literature

Descrizione articolo

Riassunto

L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie ". Pendant longtemps, l'abondance ou la pénurie ont fixé les bornes de son usage ; mais depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que le " problème de l'eau " était plus complexe. A trois reprises, dans les cent dernières années, le législateur est intervenu : en 1898, pour affirmer l'étendue et les limites du droit de propriété ; en 1964, pour faire face aux problèmes nouveaux de pollution ; en 1992, la " loi sur l'eau " a reconnu que les problèmes posés par la ressource hydraulique devaient être abordés dans leur globalité : quantité, qualité et préservation des écosystèmes. L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation et elle est à l'usage de tous. L'essentiel est d'en assurer la meilleure gestion possible. C'est le défi posé à l'Etat et à l'administration, aux collectivités locales et aux agences de l'eau, aux associations de protection de l'environnement comme aux usagers. C'est à chacun d'eux que s'adresse cet ouvrage, complet, accessible et bien documenté. Il aborde successivement : - L'histoire et les politiques de l'eau, pour analyser l'évolution législative qui a conduit au système actuel. - La gestion équilibrée de la ressource, qui conduit à examiner le fonctionnement des organes administratifs et le régime juridique des eaux. - Les usages, puisque c'est par eux et pour eux que s'est précisée toute la réglementation. - La gestion et l'aménagement du domaine hydraulique, qui répondent aux problèmes posés au quotidien pour les usagers comme pour les collectivités. - La maîtrise des risques, que constituent les rejets et déversements et les pollutions accidentelles.

Informazioni sull?autore

Jean-Louis GAZZANIGA, professeur à l'Université des Sciences sociales de Toulouse, et Jean-Paul OURLIAC, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées et directeur général d'une grande collectivité, ont publié aux éditions LITEC en 1979 " le Droit de l'eau ", complété (Tome II) en 1987. Ils ont participé depuis quinze ans à diverses commissions chargées de préparer une évolution du droit de l'eau, qui ont conduit à la loi sur l'eau de 1992. Ils collaborent au Juris-Classeur Environnement et à la Revue de Droit rural. Xavier LARROUY-CASTERA est avocat à la Cour de Toulouse. Il collabore à la Revue de Droit rural.