Décret de la Convention nationale N° 1421 relatif aux délais des procédures dans les départements...
Décret de la Convention nationale N° 1421 relatif aux délais des procédures dans les départements...
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1421
1793
Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 pr...
Rapport fait à la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 13 pr...
BARERE
1794
Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif aux états de population a dresser pour servir de ...
Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif aux états de population a dresser pour servir de ...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1349 et 1407
1793
Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen. Préambule de la Constitution du 5 fru...
Déclaration des droits et devoirs de l’homme et du citoyen. Préambule de la Constitution du 5 fru...
DECLARATION DES DROITS ET DES DEVOIRS DE L'HOMME ET DU CI...
1795
Décret de la Convention nationale relatif au renouvellement des corps administratifs et judiciair...
Décret de la Convention nationale relatif au renouvellement des corps administratifs et judiciair...
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 76
1793
Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la distribution aux ouvriers des objets destiné...
Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif à la distribution aux ouvriers des objets destiné...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1334 et 1335
1793
Décrets de la Convention nationale 1° : Qui excepte les dépôts d'actes publics de l'apposition de...
Décrets de la Convention nationale 1° : Qui excepte les dépôts d'actes publics de l'apposition de...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1369 et 1375
1793
Rapport fait au nom des comités réunis de Salut Public et de Sûreté générale sur la conspiration ...
Rapport fait au nom des comités réunis de Salut Public et de Sûreté générale sur la conspiration ...
LACOSTE Elie
1794
Promesse de mariage à la mairie de Chazé-sur-Argos - Maine-et-Loire. Entre Julien Duchêne laboure...
Promesse de mariage à la mairie de Chazé-sur-Argos - Maine-et-Loire. Entre Julien Duchêne laboure...
DUCHENE Julien - LEMOINE Jeanne
1842
Note du maire du Louroux-Béconnais spécifiant que le décès de Jeanne Landais a eu lieu dans la co...
Note du maire du Louroux-Béconnais spécifiant que le décès de Jeanne Landais a eu lieu dans la co...
LANDAIS Jeanne
1842
Copie de l'acte de naissance de Jean Meignan. Fils de Jacques Meignan 52 ans et Jeanne Landais 44...
Copie de l'acte de naissance de Jean Meignan. Fils de Jacques Meignan 52 ans et Jeanne Landais 44...
MEIGNAN Jean
1802
Copie de l'acte de naissance de Jean François Chevalier, né le 1er messidor an 7. Fils de Jean Ch...
Copie de l'acte de naissance de Jean François Chevalier, né le 1er messidor an 7. Fils de Jean Ch...
CHEVALIER Jean François
1799
Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif au payement des Consuls et agens commerciaux en p...
Décrets de la Convention nationale 1° : Relatif au payement des Consuls et agens commerciaux en p...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1457 - 1464 et 1489
1793
Décrets de la Convention nationale 1° : qui excepte de la loi du recrutement, les ouvriers employ...
Décrets de la Convention nationale 1° : qui excepte de la loi du recrutement, les ouvriers employ...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1326 - 1338 et 1343
1793
Rapport sur la prise de l'isle de Catzan et de l'artillerie des Hollandois, fait au nom du comité...
Rapport sur la prise de l'isle de Catzan et de l'artillerie des Hollandois, fait au nom du comité...
BARERE
1794
15 pluviose au 9 ventose an IX. Contient l'arrêté N° 548 relatif aux prises qui seront faites par...
15 pluviose au 9 ventose an IX. Contient l'arrêté N° 548 relatif aux prises qui seront faites par...
BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE N° 71
1801
Rapport fait à la Convention Nationale au nom des Comités de Salut Public et de Sûreté générale, ...
Rapport fait à la Convention Nationale au nom des Comités de Salut Public et de Sûreté générale, ...
CHENIER Marie-Joseph
1795
Décrets de la Convention nationale. 1 : Traitement des militaires admis aux Invalides. 2 : Vente ...
Décrets de la Convention nationale. 1 : Traitement des militaires admis aux Invalides. 2 : Vente ...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 595 - 608 et 632.
1793
Décret de la Convention nationale relatif à une somme de 300 000 livres pour accorder des secours...
Décret de la Convention nationale relatif à une somme de 300 000 livres pour accorder des secours...
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 66
1792
Décrets de la Convention nationale. 1 : Procédures criminelles. 2 : Manière de procéder dans les ...
Décrets de la Convention nationale. 1 : Procédures criminelles. 2 : Manière de procéder dans les ...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1635 et 1650
1793
Décrets de la Convention nationale. 1 : Réunion de Namur - Ham - Charles sur Sambre - Fleurus et ...
Décrets de la Convention nationale. 1 : Réunion de Namur - Ham - Charles sur Sambre - Fleurus et ...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 579 - 573 et 589.
1793
Décrets de la Convention nationale. Scrutins, fonctionnaires publics, toutes les colonies sont en...
Décrets de la Convention nationale. Scrutins, fonctionnaires publics, toutes les colonies sont en...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 505 - 520 - 510 - 5...
1793
Décrets de la Convention nationale relatifs aux émigrés. 20 et 23 mars 1793.
Décrets de la Convention nationale relatifs aux émigrés. 20 et 23 mars 1793.
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 614
1793
Décrets de la Convention nationale concernant les militaires invalides. 3 mars 1793.
Décrets de la Convention nationale concernant les militaires invalides. 3 mars 1793.
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 516
1793
Décret de la Convention nationale relatif aux dons volontairement faits pour les frais de la guer...
Décret de la Convention nationale relatif aux dons volontairement faits pour les frais de la guer...
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 627
1793
Décrets de la Convention nationale. Sur l'exécution de la loi relative aux officiers et soldats q...
Décrets de la Convention nationale. Sur l'exécution de la loi relative aux officiers et soldats q...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 557 - 552 et 561.
1793
Décret de la Convention nationale concernant la translation dans les prisons et maisons d'arrêt é...
Décret de la Convention nationale concernant la translation dans les prisons et maisons d'arrêt é...
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 43
1792
Décrets de la Convention nationale. 1 : Relatif à l'étoffe des culottes fournies aux volontaires....
Décrets de la Convention nationale. 1 : Relatif à l'étoffe des culottes fournies aux volontaires....
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 594 et 590.
1793
Décrets de la Convention nationale. 1 : Malversations et dilapidations dans les magasins de Saint...
Décrets de la Convention nationale. 1 : Malversations et dilapidations dans les magasins de Saint...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 527 et 541
1793
Décrets de la Convention nationale. 1 : Corps armés envoyés à Paris par les départements; Intenda...
Décrets de la Convention nationale. 1 : Corps armés envoyés à Paris par les départements; Intenda...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 519 - 565 - 564 et ...
1793
Décrets de la Convention nationale. 1 : Acquéreurs des domaines nationaux. 2 : Vente des biens de...
Décrets de la Convention nationale. 1 : Acquéreurs des domaines nationaux. 2 : Vente des biens de...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 643 et 655
1793
Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires ...
Décret de la Convention nationale N° 1463 concernant la restitution des biens des religionnaires ...
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1463
1793
Copie de l'acte de décès de Jacquine Crosnier 55 ans, femme de René Lemesle. 20 juillet 1839.
Copie de l'acte de décès de Jacquine Crosnier 55 ans, femme de René Lemesle. 20 juillet 1839.
CROSNIER Jacquine
1839
Copie de l'acte de naissance de Jeanne-Marie Robert. Fille de Jean Robert, journalier et de Margu...
Copie de l'acte de naissance de Jeanne-Marie Robert. Fille de Jean Robert, journalier et de Margu...
ROBERT Jeanne-Marie
1822
Copie de l'acte de naissance de Louise et Anne Pointeau. Filles jumelles de Michel et Louise Poin...
Copie de l'acte de naissance de Louise et Anne Pointeau. Filles jumelles de Michel et Louise Poin...
POINTEAU Louise et Anne
1807
Copie de l'acte de naissance de Bertrand Madeleine, née le 14 octobre 1821. Fille de Laurent Bert...
Copie de l'acte de naissance de Bertrand Madeleine, née le 14 octobre 1821. Fille de Laurent Bert...
BERTRAND Madeleine Françoise
1842
Promesse de mariage à la mairie d'Angrie - Maine-et-Loire. Promesse de mariage entre François Bon...
Promesse de mariage à la mairie d'Angrie - Maine-et-Loire. Promesse de mariage entre François Bon...
BONPOIS François - POINTEAU Louise
1842
Copie de l'acte de naissance de Pierre Ricoult, né le 15 décembre 1817. Fils de Mathurin Ricoult,...
Copie de l'acte de naissance de Pierre Ricoult, né le 15 décembre 1817. Fils de Mathurin Ricoult,...
RICOULT Pierre
1842
Copie de l'acte de décès de Renée Bellanger, veuve de Jacques Prudhomme, âgée de 65 ans. Fille de...
Copie de l'acte de décès de Renée Bellanger, veuve de Jacques Prudhomme, âgée de 65 ans. Fille de...
BELLANGER Renée
1821
Copie de l'acte de décès de René Tudoux, âgé de 42 ans, closier à la Petitière, commune de Saint-...
Copie de l'acte de décès de René Tudoux, âgé de 42 ans, closier à la Petitière, commune de Saint-...
TUDOUX René
1820
Promesse de mariage entre René Guillet - 32 ans né à Grugé l'Hôpital, et Rose Chancereuil 16 ans ...
Promesse de mariage entre René Guillet - 32 ans né à Grugé l'Hôpital, et Rose Chancereuil 16 ans ...
GUILLET René - CHANCEREUIL Rose
1876
Copie de l'acte de décès de Jacques Meignan, journalier âgé de 50 ans. Né à Saint-Sulpice en Maye...
Copie de l'acte de décès de Jacques Meignan, journalier âgé de 50 ans. Né à Saint-Sulpice en Maye...
MEIGNAN Jacques
1803
Copie de l'acte de naissance de Françoise-Marie Peltier. Fille de Julien Peltier et de Françoise ...
Copie de l'acte de naissance de Françoise-Marie Peltier. Fille de Julien Peltier et de Françoise ...
PELTIER Françoise-Marie
1860
Copie de l'acte de naissance de Pierre-Henri Gazon. Fils de René Gazon 34 ans, et Marie Houdin 29...
Copie de l'acte de naissance de Pierre-Henri Gazon. Fils de René Gazon 34 ans, et Marie Houdin 29...
GAZON Pierre-Henri
1857
Promesse de mariage à la mairie de Ste Gemmes d'Andigné. Promesse de mariage entre Pierre Gazon -...
Promesse de mariage à la mairie de Ste Gemmes d'Andigné. Promesse de mariage entre Pierre Gazon -...
GAZON Pierre - MARCHAIS Célestine
1880
Copie de l'acte de décès de René Guilleux, âgé de 46 ans. Né à Vern. Fils de René Guilleux et Per...
Copie de l'acte de décès de René Guilleux, âgé de 46 ans. Né à Vern. Fils de René Guilleux et Per...
GUILLEUX René
1801
Certificat de publication des bans (certificat de non-opposition) à la mairie de Vern (Maine-et-L...
Certificat de publication des bans (certificat de non-opposition) à la mairie de Vern (Maine-et-L...
PELTIER Françoise - DELAHAYE René
1880
Faire-part de décés de Denis-Marie Bordier, cultivateur âgé de 52 ans, décédé en sa maison, rue d...
Faire-part de décés de Denis-Marie Bordier, cultivateur âgé de 52 ans, décédé en sa maison, rue d...
BORDIER Denis Marie
1835
Promesse de mariage à la mairie d'Angrie - Maine-et-Loire. Promesse de mariage entre Jean Megnan,...
Promesse de mariage à la mairie d'Angrie - Maine-et-Loire. Promesse de mariage entre Jean Megnan,...
MEGNAN Jean - DENIS Marie
1842
Copie de l'acte de décès de Pierre Bonpoids, filassier, 35 ans né à Candé, mari de Marie-Genevièv...
Copie de l'acte de décès de Pierre Bonpoids, filassier, 35 ans né à Candé, mari de Marie-Genevièv...
BONPOIDS Pierre
1811
Promesse de mariage à la mairie de Chazé-sur-Argos - Maine-et-Loire. Entre Pierre Ricou, ouvrier ...
Promesse de mariage à la mairie de Chazé-sur-Argos - Maine-et-Loire. Entre Pierre Ricou, ouvrier ...
RICOU Pierre - GILET Etiennette
1842
Séance royale. Discours du Roi. Clôture de la session de 1832. 25 avril 1833.
Séance royale. Discours du Roi. Clôture de la session de 1832. 25 avril 1833.
CHAMBRE DES DEPUTES
1833
Copie de l'acte de naissance de François Bonpoids. Fils de Pierre Bonpoids, filassier - 35 ans et...
Copie de l'acte de naissance de François Bonpoids. Fils de Pierre Bonpoids, filassier - 35 ans et...
BONPOIDS François
1811
Promesse de mariage à la mairie de Chazé-sur-Argos - Maine-et-Loire. Promesse de mariage entre Ma...
Promesse de mariage à la mairie de Chazé-sur-Argos - Maine-et-Loire. Promesse de mariage entre Ma...
VOISINE Mathurin - CHAUVIER Marie
1841
Copie de l'acte de décès de Marie Brouard, âgée de 69 ans, femme de défunt René Tudoux closier à ...
Copie de l'acte de décès de Marie Brouard, âgée de 69 ans, femme de défunt René Tudoux closier à ...
BROUARD Marie
1827
Copie de l'acte de naissance de Mathurin Jean Voisine. Fils de René Voisine 48 ans et Jeanne Mesl...
Copie de l'acte de naissance de Mathurin Jean Voisine. Fils de René Voisine 48 ans et Jeanne Mesl...
VOISINE Mathurin Jean
1817
Copie de l'acte de décès de Perrine Gastineau, fileuse née à la Cornuaille - 36 ans, épouse de Fr...
Copie de l'acte de décès de Perrine Gastineau, fileuse née à la Cornuaille - 36 ans, épouse de Fr...
GASTINEAU Perrine
1842
Promesse de mariage entre Jean Loiseau de Pressigné, filassier âgé de 27 ans, et Victoire Bouillé...
Promesse de mariage entre Jean Loiseau de Pressigné, filassier âgé de 27 ans, et Victoire Bouillé...
LOISEAU Jean - BOUILLE Victoire
1842
Décrets de la Convention nationale 1° : Concernant le paiement des pensions. 2° : Qui ordonne à c...
Décrets de la Convention nationale 1° : Concernant le paiement des pensions. 2° : Qui ordonne à c...
DECRETS DE LA CONVENTION NATIONALE N° 1265 - 1293 et 1308
1793

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