acte mariage (2 risultati)

CHAMBON - 1812 - Acte notarié autographe signée sur double feuillet [29,5x21 cm], manuscrit sur 3 pages; papier vergé filigrané, avec timbres/tampons en noir et timbre à sec de l'enregistrement. Avec manques de papier à la pliure horizontale. Ensemble très lisible. Pardevant nous Jean Chorain notaire impérial à la résidence de Marlhes, canton de St Genest Malifaux, département de la loire, soussigné; & en présence des témoins bas nommés, // Parent présens Joseph Just rubanier fils légitime de Simon Just cloutier et de Benoite Molle demeurant avec sesdits père & mère au lieu du faux commune de St Just Malmont, futur epoux, d'une part // et Catherine Vayne aussi dudit [manque de papier] fille légitime de défunt Jean Bte Vayne & de vivante Marguerite Brunon actuellement femme en seconde noce de Claude defond, ce dernier cultivateur demeurante avec sesdits oncle & mère au lieu du Pâtre même commune de St Just Malmont, future epouse, d'autre part. // Les futurs epoux et epouse procédants comme majeurs & libres, encore de l'avis & consentement savoir le futur eppoux de sondit père ici présent & la future epouse de celui de sondit oncle et de sa dite mère aussi ici présents; ont fait & arrêté /// ainsi qu'il suit des clauses & conventions civiles du mariage projetté entr'eux avec promesse de l'accomplir à la première requisition de l'une des parties à l'autre; les formalités prescrites par la loi préalablement observées. // Premièrement les fiancés déclarent entendre se marier sous le Régime total auquel ils se soumettent expréssement renonçant au Régime de la communauté. . effet ils se constituent en dot sous leurs biens & droits présent & avenir & par . à la future epouse se constitue de son chef su consentement de ses dits oncle & mère un métier à rubans garni de ses assortimens prix amiablement entre les parties à la somme de vingt francs sans que cette estimation . la propriété à la future epouse. // Secondement il est expréssement convenu que les biens immeubles de la future epouse lui appartenant actuellement & ceux de même nature qui lui écherront pendant la durée du présent mariage pourront de son consentement ou en vertu de sa procuration spécialle, être vendus & aliénés à condition que le prix provenant /// . aliénation jouira de tous les privilèges accordés aux sommes dotalles sur les biens du mari ou il en sera fait employ // Ainsi les parties sont d'accord l'ont voulu & accepté & promis l'executer sous les peines du droit. // Dont acte lu fait & passé au lieu & Bourg de Marlhes, en l'étude du notaire soussigné le vingt août dix huit cent douze en présence de Denis Dubouchet tisserand & d'augustin Viallette Cabaretier, témoins requis demeurant au lieu & Bourg dudit, Marthe A. qui ont [manque de papier] les futurs Epoux & Epouse, ledit Claude Defond & nous (?) notaire, ledit Simon Just & ladite Marguerite Brunon ont déclaré ne savoir signerde ce enquis. Signés Nayme, Just, Defond, Dubouchet, Vialatte & Chorain notaire. // Enregistréau Chambon le dix-huit août dix-huit cent douze N° 54 6 9 (?) Recu trtois francs trente centimes . 6 25e. signé Balme receveur. // Pour première expédition a l'Epoux . 19 mai 1814 Chorain /// Français Vieux papiers.

RIOM - 12 Avril 1790 - Conrat de mariage (copie) en un cahier de 4 doubles feuillets cousus [21x16,5 cm], 16 pages manuscrites; papier vergé filigrané. Pliure verticale. Bon état. 25 avril 1809 Pardevant Cailhe et son Collegue notaires residant an la ville de Riom siege de la Cour d'appel departement du puy de Dome ont comparu Sr Legé Boizet fils Mageur de Pierre Boizet maitre jardinié et de deffunte françoise Martinon habitans du lieu de Mozat et le dt Pierre Boizet Père autorisent son fils pour consantir a ces presantes et ledi Legé Boizet futur epoux dune part Et Dlle Jeanne Viallon fille dantoine Viallon propriaitaire et de deffunte gilberte Lagarde originaire du lieu de lissat Commune de St Maurice Canton de Vic sur Allié habitans en cette ville de Riom future epouse d'autre part et ledt antoine Viallon pere autorisent sa fille pour consantir au present act. [.] [suivent 14 articles] Français Acte notarié.