Aubin procureur (23 risultati)

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . René Adibert , Imprimeur du Roy . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 9 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Joseph David , Imprimeur du Roi . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 9 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimerie de René Adibert , Imprimeur du Roy 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 8 pages.

Couverture souple. Condizione: Très bon. Marseille . D. Sibié . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 12 pages .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Joseph David , Imprimeur du Roi . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 9 pages . Mention manuscrite à la fin , sur le verdict du procès .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimerie de René Adibert , Imprimeur du Roy 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 21 pages.

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimerie de la Veuve de Joseph Senez . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 36 pages.

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Joseph David , Imprimeur du Roi . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 18 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . René Adibert , Imprimeur du Roy . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 12 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Joseph David , Imprimeur du Roi . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 40 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . René Adibert , Imprimeur du Roy . ( 1731 ). Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 40 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Joseph David , Imprimeur du ROY . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 53 pages.

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimerie de René Adibert , Imprimeur du Roy 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 52 pages.

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . René Adibert , Imprimeur du Roy . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 39 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimerie de la Veuve de Joseph Senez . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 60 pages.

Couverture souple. Condizione: Bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimeries de René & Clément Adibert. 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 58 pages . Une déchirure sur une page , petits défauts en marge inférieure .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Joseph David , Imprimeur du Roi . 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 48 pages . Très bon état .

Couverture souple. Condizione: Très bon. AIX-EN-PROVENCE . Imprimeries de René & Clément Adibert. 1731 . Un document imprimé en feuilles , 21,5 x 32 cm , de 58 pages.

Condizione: en trés bon état. CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir différents : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771, en trés bon état BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME TISSIER ET PIERRE DUPUITS LABOUREURS, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE , POUR 8 ARPENT DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE POUR L'UN ET 44 CARREAUX EN POINTE AU DIT FINAGE, AU LIEUX DIT : L'ILE DES OISONS, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe, et entretenir les prés à charge a lui d'y planter 16 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent, bail payable en 2 termes chaque année : à la Toussaint et à la Saint Jean-Baptiste, paiement de 183 livres et 8 paires de poulardes par chacun (pour noël ou la toussaint) . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition). …

Condizione: en trés bon état. CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 15 OCTOBRE 1781, en trés bon état BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE FLEURY, MANOUVRIER, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE , POUR 1 ARPENT DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 15 OCTOBRE 1781, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe à charge a lui d'y planter 8 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent et d'arracher les épines en bon père de famille, bail payable en 1 terme chaque année : à la Toussaint ou au choix à noël, paiement de 45 livres et 2 poulardes (pour noël) . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).…

Condizione: en trés bon état. CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 15 OCTOBRE 1781, en trés bon état BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE PIERRE DUPUIS, LABOUREUR, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE ET ETIENNE TISSIER, THUILLIER, DEMEURANT A LA THUILERIE, PAROISSE DE SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR 8 ARPENTS DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CEZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 15 OCTOBRE 1781, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe à charge a lui d'y planter 16 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent et d'arracher les épines en bon père de famille, bail payable en 1 terme chaque année : à la Toussaint ou au choix à noël, paiement de 190 livres et 16 poulardes (pour noël) . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).…

Condizione: en trés bon état. CEZY 1781 un document, manuscrit à l'encre brune, de 2 pages, sur parchemin velin, format : 28 x 19 cm, velin avec 3 timbres fiscaux fixe en noir différents : 2 "Généralité de Paris - AC. D. N. 12 SOLS " + "Généralité de Paris - AC. D. N. 14 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), LE 18 OCTOBRE 1781, en trés bon état BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS DURAND MANOUVRIER DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE, POUR UN ARPENT D'ISLE D'HERBE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE, FAIT A CÉSY, LE 18 OCTOBRE 1781, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe et d'y ceuillir les branches des saules (osiers) à charge a lui d'y planter 8 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent et d'arracher les épines en bon père de famille, bail payable en 1 terme chaque année : à la Toussaint ou au choix à noël, paiement de 41 livres et deux poulardes (pour noël) . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).…

DONGES 1713/1714 un double feuillet (document authentique) manuscrit à l'encre brune sur papier ligné et filigrané, format : 19 centimètres de large x 25 centimètres de haut, cachet fiscal à l'encre noire : "p;p; Bretagne un sol -4 den.", CESSION DE L'OFFICE DE SENECHAL DE DONGES FAIT PAR PIERRE DE SAINT-AUBIN, SIEUR DE LA CHAUSSEE, SENECHAL DE LA VICOMTE DE DONGES ET BARONNIE EN SAVENAY DEMEURANT EN SA MAISON NOBLE DE LA CHAUSSEE, PAROISSE DE LAVAU A JOSEPH BELLIOTTE DE LA VILLE-ALLAIN, AVOCAT A LA COUR , PROCUREUR FISCAL DE LA VICOMTÉ DE DONGES DEMEURANT AU BOURG DE MONTOIR, DONGES , LE 23 AVRIL 1713 (signature manuscrite en bas de 2ème page par JULLIOT Notaire a donges) SUIVI D'UN CONTRAT FAIT AU GRAND PARLOIR DES DITES DAMES RELIGIEUSES DU PRIEURE DE SAINTE ELISABETH DE SAVENAY POUR LE REMPLACER AUPRES D'ELLE PAR JOSEPH BELLIOTTE DE LA VILLE-ALLAIN, SAVENAY, LE 8 NOVEMBRE 1713 (signature au centre de la 3ème page : Pierre de Saint-Aubin) + SUIVI D'UN CONTRAT AVEC LA SUPERIEURE DU COUVENT DE LA SAINTE TRINITE DE SAVENAY POUR LE REMPLACER AUPRES D'ELLE PAR JOSEPH BELLIOTTE DE LA VILLE-ALLAIN, SAVENAY, LE 14 NOVEMBRE 1714 (signatures de la superieure et des 15 soeurs dont 3 anciennes supérieures), Les sénéchaux sont des officiers locaux de l'administration royale. Ils sont nommés, gagés et peuvent être révoqués par le Roi qui leur confèrent des attributions administratives, judiciaires et financières.le 28 février 1679. L'acquéreur d'Assérac fut René de Lopriac, baron de Coëtmadeuc, qui rendit hommage au roi le 21 juin 1680 et lui fournit aveu l'année suivante , cession d'office de sénéchal de donges le 23 avril 1713, cédé par Pierre de Saint-Aubin à Mr Belliotte de la Ville-allain et approuvé par le Marquis de LOPRIAC, seigneur d'Assérac . .rare document original d'époque . en bon état(good condition).-.…