avocat parlement (212 risultati)

in-octavo, (4)-105 (7) pp., br Réimpression de l édition de 1788, à Paris, chez Knapen & DelaguetteTrès bon état.

Plein Cuir. Condizione: Assez bon. In-12° de (2)+423+(42) pages sous reliure plein cuir, dos à cinq nerfs avec pièce de titre, caissons et fleurons dorés, tranches roses. Rare ouvrage absent des catalogues de la BnF. Anonyme, attribué par certains à M. Soulatges, avocat au Parlement de Toulouse. Coiffe en pied arasée, manque de cuir en pied du dos, petit manque sur le deuxième plat, dorures défraîchies, deux angles très légèrement rognés, anciennes inscriptions en première garde et sur la page de titre, sinon en bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Un volume in-quarto, reliure plein cuir,( 20 x 25,5 cm), dos à nerfs orné, 22 pages non chiffrées, 699, 2 pages .Plats frottés, manque une partie du caisson supérieur du dos .Bon état intérieur.

Reliure pleine basane. 470 pages. Mouillures.

Couverture rigide. Condizione: Satisfaisant. 1741 Relié pleine basane brune, 271 pages in-12°. Petits defauts.

Couverture rigide. Condizione: Très bon. Paris . Chez BAILLY Libraire . 1774 . Tome I . Nouvelle édition . augmentée . Un volume in-12 , 10 x 17 cm , reliure époque pleine basane racinée , dos à nerfs orné ,à pieces de titre , tranches rouges , de IV + 396 pages . Excellent état de toute fraicheur , aucune inscription .

ed. postuma (1748) del quinto tomo dell'opera in più di venti tomi. Testo in francese. XVI piccolo/ 316 spruzzate iin rosso/ rilegatura in pelle marrone ccon nervature con rifinitura in pelle scura al dorso con titoli e ornatidorati. Stato buono (usura della copetina, in particolare al dorso - pagine brunite). Table du Cinquième Tome: Histoire de Charles-François Harrouard desavoué par son pere et sa mere - Histoire de Marie Cognot, desavouée par son pere et sa mere - Histoire de l'Habbé de Mauroy - Question d'état, Fille reclamée par deux Meres - Histoire de la Marquise de Ganges - Fille qui perd ses dents dans le grand Remede et qui prend à partie son Chirurgien - Critique et Contre-Critique de l'Oraison funèbredeMadame Tiquet - Discours Moral et Chrétien, sur la vie et la mort de Madame Tiquet - Contestation entre deux oculistes - Procureur condamnié aux dèpens, en son propre nom, à cause de sa mauvaise Procèdure.

Hardcover. Condizione: Good+. "Instructions for Lords and their Valets". Possibly a 1st edition; the 'Approbation' is dated 1769. This is extremely scarce; we haven't heard of another copy. I had no luck finding the identity of Monsieur "R**", but I don't read French. Good plus, in a very old binding, possibly contemporary. Full leather finished with a marbling effect (boards slt. bowed), gilt borders, gilt title and many devices on spine, marbled endpapers, red chalk edges. Corners worn and bumped, spine ends worn, external front hinge weak so that leather is beginning to split. (2" near the top). The text has been trimmed for the binding, but the margins were quite large. The tail of a trimmed-off owner's name appears at the top of the title page. The 18th-century marbled paper is quite beautiful; the binder was a bit clumsy and there are creases in both pastedowns. A splay of foxing on the half-title page, but nowhere else. Text pages (in French) very clean and bright. Printed by Lottin, one of the more prolific publishers of 18th-century France. 278 pp. An interesting guide to recommended behavior published just 19 years before the Revolution.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome VIII à Paris Chez Jean de Nully 1736 (avec approbation & privilege du Roy) 560p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome XVIII à Paris Chez la Veuve Delaulne, rue S. Jacques à l'Empereur 1741 (avec approbation & privilege du Roy) 588p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome X à Paris Chez la Veuve Delaulne 1737 (avec approbation & privilege du Roy) 586p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome VI à Paris Chez la Veuve Delaulne, rue S. Jacques à l'Empereur 1735 (avec approbation & privilege du Roy) 510p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome IV à Paris Chez Jean De Nully 1734 (avec approbation & privilege du Roy) 476p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Satisfaisant. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome XIV à Paris Chez la Veuve Delaulne 1739 (avec approbation & privilege du Roy) 670p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure et 4 pages en partie détachées, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome XL à Paris Chez la Veuve Delaulne, rue S. Jacques à l'Empereur 1738 (avec approbation & privilege du Roy) XVI - 587p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome XVI à Paris Chez la Veuve Delaulne 1740 (avec approbation & privilege du Roy) 552p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome IX à Paris Chez la Veuve Delaulne, rue S. Jacques à l'Empereur 1737 (avec approbation & privilege du Roy) X - 678p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome XI à Paris Chez Durand 1752 (avec approbation & privilege du Roy) XVI - 587p avec un bel ex-libris 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome II à Paris Chez Guillaume Cavelier 1734 (avec approbation & privilege du Roy) 549p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Couverture rigide. Condizione: Assez bon. Causes célèbres et intéressantes avec les jugemens qui les ont décidées recueillies par M.*** Avocat au Parlement Tome XL à Paris Chez la Veuve Delaulne, rue S. Jacques à l'Empereur 1738 (avec approbation & privilege du Roy) XVI - 587p 17,5x10,5cm Reliure avec traces d'usure, cf. photo, sinon bon état.

Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.

10 x 17 cm, titre-(18)-287-60-84 pp., basane ancienne, dos à nerfs, décoré d un motif floral, reliure d époque Edition originaleEtat correct, mors et coiffes usagés, intérieur sans défautBon étatAndré Gouron et Odile Terrin, 213 (bibliographie des coutumes de France, chez Droz, 1975).

Condizione: en trés bon état. guerande 1648 un document, broché de format : 19,5 centimètres de large par 28,8 centimètres de haut, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, de 24 pages, signature manuscrite à l'encre brune : BORRÉ, en trés bon état Louis Monton de Kergentil avocat à la cour de guérande, deviendra maire de Guérande . BEL EXEMPLAIRE . TRÉS INTÉRESSANT EN CE QUI CONCERNE LES GRANDES FAMILLES GUÉRANDAISES . EN TRÉS BON ÉTAT (VERY GOOD CONDITION).

Condizione: bon état. Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur, bon état Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel? On y a joint un recueil d'édits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages.COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourd'hui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession d'avocat ou d'avocat-conseil à Guernesey (ou, jusqu'à récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle d'étude de six mois en droit normand à l'université de Caen et obtenir un Certificat d'études juridiques françaises et normandes avant de pouvoir s'inscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. .RARE.en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated).

Condizione: bon état. Paris Denis Mouchet 1752 -in-4 plein-veau 2 parties reliées en 1 volume, reliure plein veau havane moucheté (binding full calfskin) in-quarto (19,8 x 25,8 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) à filets "or", filets perlés "or" et roulettes "or"(gilt line and fillets) et filets à froid (blind-stamping line decoration), titre frappé "or", pièce de titre (label of title) sur fond bordeaux avec filet "or" et filet perlé "or" en encadrement, entre nerfs à fleuron "or" dans un encadrement avec filet "or" et filet perlé "or" avec rinceaux fleuron "or" aux angles, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, manque de cuir aux coiffes, mors fendu en bas à gauche du 1er plat sur 4cm, 1er plat décoré à froid d'un double filet à froid en encadrement, plats trés légèrement épidermés (lights scratches), roulette "or" sur les coupes (fillets on the cuts)avec léger manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses rouges (all red edges), sans illustration (no illustration) excepté une petite vignette représentant Thémis (la justice)gravée sur bois en noir + bandeaux front de chapitres + lettrines gravées sur bois en noir, (XXXVI + 888 + 15 p. de Tables) pages, 1752 Paris Denis Mouchet Editeur, bon état Seconde édition de ce classique parfois attribué à M. Prevost (Dupin, réf. 1485). Texte dans la continuité de la pensée de Domat et de Pothier et qui servira de référence pendant toute la période de 1735 (1re éd.) à 1785. .RARE.BEL EXEMPLAIRE. EN BON ETAT malgré les défauts signalés (good condition in spite of the defects indicated).

Hardcover. Condizione: Good. Francais.Nouvelle edition,revue,corrigee et augmentee d'un grand nombre d'observations,les unes critiques,les autres contenant de nouvelles decisions,et d'autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles.Reliure plein cuir d'epoque.Titre dore au dos.Un ex-libris du "Board of law library trustees,Los Angeles,California.Tres belles vignettes en debut de chapitres et culs de lampe.Dos fendu ,mais solidaire.Preface,table des parties et chapitres,errata,etc.(XII).Traite de la communaute,avec table alphabetique des principales matieres,278 p.Traite du douaire;preface (2),132,avec table des principales matieres non paginee,8 pages.Traite du droit de garde-noble et bourgeoise;preface(2),58 p,table des principales matieres,5 pages non paginees.Traite des propres;Discours et table (IV),324 p.Dissertation sur la question de scavoir,consultation,qustion sur le droit de retour,tables des matieres,appendix,page 325 a 405.Traite de la subrogation,avis,table des chapitres,discours(IV),-additions,arrest de la cour,tables des matieres,138 p.Tres tres peu de rousseurs.Poids 5 kg.Format 41 x 28 cm.

Couverture rigide. Condizione: Bon. Amsterdam 1780. 5 volumes ca. 10 x 17 cm. Incomplet (manque le 6). 454+509+536+418+550 pages. Reliure plein cuir marbré, filets dorés sur le plat, filet et motif floral dorés sur le dos, tomaison dorée sur pièce rouge. Tranches marbrées. Légères traces d'usure sur les reliures, surtout sur les bords et coiffes. Intérieur assez bon, avec rousseurs éparses mais peu nombreuses. Au final, une agréable première édition plutôt bien conservée, malheureusement incomplète.

Condizione: Satisfaisant. 2 volumes. Plein veau de l'époque, dos à nerfs richement orné.(1 pièce de titre manque, charnières partiellement fendues, coins énoussés, coiffes un peu usées (le tout très restaurable) Traité suivant l'usage et les maximes des Pays de Droit Ecrit & des Pays Coutumiers. Bel ex-libris ancien dans le 1er volume.

Encuadernación de tapa dura. Condizione: Aceptable. . (illustratore). Marseille / Paris. Chez Jean Mossy / Chez Noyon Ainé. 1780. 16x10 cm. LX + 436 págs. plena piel falta en el plano anterior, 2 tejuelos. Texto en francés. # literatura. Ordenanzas.

Couverture rigide. Condizione: Très bon. 1 volume grand in-12, (4) 423 p. + une importante "Table des Matière contenues dans ce Traité" (42 p.). Reliure d'époque, plein veau raciné, dos à 5 nerfs, joliment décoré de motifs floraux. Une coiffe supérieure légèrement rognée sinon bel exemplaire.