Claude procureur (6 risultati)
Lingua: Francese
Editore: Editions Eyrolles & Editions d'Organisation, à Paris 1971
- Brossura
Da: Bouquinerie L'Ivre Livre, FOIX, FranciaBouquinerie L'Ivre Livre
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Aggiungi al carrelloSoft Cover. Condizione: Bon État. Ouvrage broché de 186 pages avec quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Dans la table des matières: Détermination des équipements; Analyse des exigences relatives à l'organisation de l'espace et à l'étude des constructions; Organisation de l'espace; Etude des constructions; Concl…usions de l'étude de conception. Poids: 370 grammes.
Altre immaginiDa: Jean-Paul TIVILLIER, MEYS, FranciaJean-Paul TIVILLIER
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Aggiungi al carrelloANNECY - (17 Mars 1792/) 2 Messidor An 3 [20 Juin 1795] - Acte notarié, en un double feuillet [23x18,5 cm], 3 pages manuscrites sur papier vergé filigrané, empreinte noire gabelle de Savoie, timbre 'Expédition' 'D. du Mont-Blanc' '8 sols' [Arrêté du 18 février 1791 appliqué à partir de l'occupation française, fin 1792]. Papier f…roissé. Mouillure. Pliures horizontales. Bon état général. Français Acte notarié.
Altre immaginiDa: Jean-Paul TIVILLIER, MEYS, FranciaJean-Paul TIVILLIER
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Aggiungi al carrelloANNECY - (8 Juillet 1780/) 2 Août 1780 - Acte notarié, en un double feuillet [28x18 cm], 4 pages manuscrites sur papier vergé filigrané, empreinte noire timbre 'Gabelle Générale' 'deux sols', avec le double écu couronné aux armes de Sardaigne et de Savoie . Pliures horizontales. Bon état. Français Acte notarié.
Lingua: Francese
- Rilegato
Da: Librairie Trois Plumes, Angers, FranciaLibrairie Trois Plumes
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Aggiungi al carrelloCouverture rigide. Condizione: Bon. Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris.… P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2].
ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777,
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] DEVINEUR ET DESCHAMPS, NOTAIRES DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE ET DE POLICE DU BAILLIAGE ET COMTE DE CÉZY + CHARLES CLAUDE VEILLET PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE JUSTICE DE CÉZY
Lingua: Francese
Editore: CEZY 1777
Da: Librairie Guimard, Nantes, FranciaLibrairie Guimard
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Aggiungi al carrelloCondizione: en trés bon état. CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY,… LE 21 MAY 1777, en trés bon état ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).
Mémoire pour Pierre-Vilbrode Charlot, Marchand Orfèvre à Abbeville, Jacques-François L'Oeuilliot (défendeurs & demandeurs) contre Claude Jacquin & Marguerite Dorothée Brunet, sa femme ( demandeurs) et les Prêtres de l'Oratoire, de la maison de l'Institut ( défendeurs).
DE CALONNE ( Maitre Avocat ) - DUPY ( Procureur ) - Pierre Vilbrode CHARLOT ( Marchand Orfèvre ) - Jacques François L'OEUILLIOT ( bourgeois d' Abbeville ) - Claude Jacquin - Marguerite Dorothée Brunet ( demandeurs ) - les Prêtres de l'Oratoire ( dé
- Brossura
Da: Antiquariaat Wim de Goeij, Kalmthout, BelgioAntiquariaat Wim de Goeij
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Aggiungi al carrelloS.l. ( Abbeville ? ) , De l'Imprimerie de Vincent, 1768, in-4°, 25 x 20 cm, 38 pp, broché, sans couverture, Qq. pages avec des légères rousseurs. Procès sur l'écroulement d'une maison dans rue de la Huchette à Abbéville.
