greffier l (18 risultati)

Condizione: As New. Unread book in perfect condition.

Paperback. Condizione: New.

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Eaux silicatées alcalines ,notice et observations médicales. Brochée, couverture rose illustrée. 24 pages. Plaquette in-8 (21x13) Sur la couverture vue générale de l'établissement de Sail. Bon état.

Nancy, Imprimerie de Hinzelin & Cie, 1871 ; in-8, 40 pp., broché (petites déchirures avec un manque en couverture).

Condizione: en trés bon état. guérande 1715 un Jugement de Partage, broché manuscrit de 40 pages à l'encre brune sur papier vergé ligné et filigrané, format : 25,7 cm de haut par 19,5 cm de large, cachet fiscal en noir " Bretagne" un sol - 4 deniers, fait à Guérande, le 9 Juillet 1715, signé : DUVIVIER Greffier de la Juridiction Royale de Guérande, en trés bon état BEAU DOCUMENT ORIGINAL.RARE.en trés bon état (very good condition).

Nantes 1683 recueil broché de la Vente, de 24 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané (filigrane illustré), cachet fiscal gravé et historié en noir en haut à gauche sur toutes les pages : "BRETAGNE DIX HUIT DENIERS", VENTE PAR ADJUDICATIONS DE LA TERRE DE LAUNEAU, PAROISSE DE SAINTE-LUCE, DEVANT GUILLAUME PAULIER, SÉNÉCHAL DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, ADJUGÉ A GILBERT PETIT SIEUR DE L'AUBINIÈRE (DOULON) NOTAIRE ROYAL, AUSSI ADJUDICATAIRE AVEC SON PAIEMENT, FAIT A NANTES LE 18 MAY 1683, signature manuscrite in-fine du greffier des régaires : GRESSEIN, Document Original Rarissime . en trés bon état (good condition).

Condizione: en trés bon état. Nantes 1683 recueil broché de la Vente, de 32 pages manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané (filigrane illustré "A LA FLEUR DE LYS"), cachet fiscal gravé et historié en noir en haut à gauche sur toutes les pages : "BRETAGNE 1 SOL", VENTE PAR ADJUDICATIONS AU PLUS OFFRANT ET AU DERNIER ENCHERISSEUR A L'ESTEINTE DE LA CHANDELLE DE L'AUTRE MOITIE DE LA TERRE DE LAUNEAU, PAROISSE DE SAINTE-LUCE, DEVANT GUILLAUME PAULIER, SÉNÉCHAL DE LA COUR ET JURIDICTION DES RÉGAIRES DE NANTES, ADJUGÉ A GILBERT PETIT SIEUR DE L'AUBINIÈRE (DOULON) NOTAIRE ROYAL, ADJUGE POUR LA SOMME DE 400 LIVRES, FAIT A NANTES LE 18 JUIN 1683, signature manuscrite in-fine du greffier des régaires : GRESSEIN, en trés bon état Document Original Rarissime . en trés bon état (good condition).

Condizione: en trés bon état. SAINTE-LUCE 1774 1 document manuscrit à l'encre brune de 4 pages sur papier vergé crème, filigrané "fleur de lys", format : 25,5 centimètres de haut sur 18,5 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : "BRETAGNE - DEUX SOLS", cachet de cire en bas de la 3ème page et signature du greffier des regaires : BONAMY . PRISE DE POSSESSION DE MR GRIHAULT DE LA MOTTE DE LA TERRE DE L'AUBINIERE (EN SAINTE-LUCE), EXTRAIT DES REGISTRES DU GREFFE DE LA COUR ET PAIRIE DES REGAIRES DE NANTES, NANTES, LE 20 DECEMBRE 1774, en trés bon état TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE . en trés bon état (very good condition).

Condizione: en trés bon état. LA ROQUE-VALZERGUES 1701 une ordonnance de désaisissement , manuscrite à l'encre brune sur vélin parchemin d'une page, format : 33,5 x 16,5 cm, avec marque en tête et au dos en noir de la généralité de Montauban illustrée "aux Armes Royales" 6 SOLS et HUIT SOLS, ORDONNANCE DE DESAISSISSEMENT DE BAIL JUDICIAIRE POUR UNE TERRE APPELÉE "LOU CLAUX DE GOLINHAC" SITUEE A GOLINHAC (AVEYRON) DONNÉE A PIERRE BERNIERE CONTRE MR LABOURNERIE COMMIS AUX SAISIES ET RECETTES ET ANTOINE SAIGNIER SAISISSEUR ET MARIE SAYSSAC SAISIE, FAIT AU GREFFE ROYAL DE LA ROQUE VALZERGUES, LE 12 MAY 1701, signature manuscrite en bas du parchemin du Greffier Royal de la Roque-Valzergues : illisible, en trés bon état TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE . ASSEZ LISIBLE ( et lisible dans sa totalité avec paléographe) . en bon état ( good condition).

guérande 1696 un double feuillet (document authentique) de 8 pages manuscrites à l'encre brune sur papier ligné et filigrané, format : 18,5 centimètres de large x 24,5 centimètres de haut, cachet fiscal à l'encre noire : "Bretagne un sol ", filigrane aux Armes Royales, fait à Guérande, le 17 septembre 1696, signature manuscrite du Greffier ; Guillaume LARAGON, rare document original d'époque. en bon état (good condition).

Condizione: en trés bon état. CÉZY 1672 un document, manuscrit à l'encre brune, de 12 pages, sur parchemin velin, format : 18 x 25,5 cm, signature manuscrite : PROTAT GREFFIER DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 24 MAY 1672, en trés bon état INVENTAIRE DETAILLÉ, FAIT AU CHATEAU DE CÉZY, DE LA SUCCESSION DU DÉFUNT LOUIS DE COURTENAY, PRINCE DE COURTENAY, COMTE DE CÉZY, SEIGNEUR DE BLÉNEAU EN PRÉSENCE DE SON ÉPOUSE LUCRÈCE CHRÉTIENNE DE HARLAY DAME DE CÉZY, PRINCESSE DE COURTENAY, LE 24 MAY 1672, . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).

Condizione: en trés bon état. Cezy 1672 une liasse de 52 pages, manuscrites à l'encre brune, sur papier ligné et filigrané "fleur de Lys", papier avec timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - petit papier - un sol la feuille", de format : 27,5 x 18,2 cm, signature manuscrite : PROTAT, GREFFIER ORDINAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cézy, les 27, 28, 29 NOVEMBRE 1672, en trés bon état à l'heure de deux heures aprés midi au Chateau de Cézy, pardevant nous, Maitre Dupuyer, Bailli de la libre Justice en la Chatellenie seigneurie du dit Cézy, assisté de Maitre Bernard La Roche notre Lieutenant Garde du Sel aux Contracts de la dite Chatellenie et de Mr Laurent PROTAT , Greffier Ordinaire . réalisation pièce par pièce d'un inventaire des effets et meubles devant les membres de la famille de Courtenay (Maison capétienne de Courtenay) dont la femme du défunt : Lucrèce-Christine de Harlay de Cézy . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).

Condizione: en bon état. paris le lude la flècherouen 1694 I - un document de 2 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 34,5 x 24 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Tours - 10 SOLS" + "AVG 3S4D", signature manuscrite : Leproux de la Sénéchaussée d'Anjou au siège de LA FLÈCHE , fait à La Flèche, LE 21 MARS 1694 + II- une quittance d'enregistrement (de 2 pages) du Trésorier des Revenus Casuels au ROLLE du 29 Avril 1694 et au dos de l'enregistrement au Controlle Général des Finances du roy, fait à Paris, le 30 Juillet 1698, signature manuscrite à l'encre brune De Bannond (Document pré-imprimé en noir et manuscrit à l'encre brune sur papier crème) format : 33,5 x 25,5 cm + III - lettre du Notaire HARAN que Florent BRANCHU doit remplacer, fait à Rouen le 2 Novembre 1693, signature Manuscrite du Notaire : HARAN (document manuscrit à l'encre brune sur papier ligné et filigrané de 2 pages, format : 18,5 x 25 cm, avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Rouen - VII DEN." + "AVG 2D" + IV - certificat de baptême (Baptistaire le 10 Novembre 1668) signé, visé et authentifié par Joseph-Jérome LE ROYER, Écuyer , Seigneur de La Dauversière, Seigneur de La Motte Lubin (9e), Seigneur d'Êvaillé et de La Douetière - Conseiller du Roy, Juge, lieutenant Général de la Sénéchaussée d'Anjou au siège de LA FLÈCHE avec signature manuscrite : LE ROYER et sceau sur cachet de cire du seigneur Joseph-Jérome LE ROYER (document original manuscrit à l'encre brune sur papier ligné et filigrané , format : 18 x 24 cm, écrit d'un seul côté, avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Tours - VII DEN"+ "AVG 2D" + V - un document pré imprimé et manuscrit à l'encre brune sur papier crème ligné, format : 25 x 19,5 cm, Reçu de Paiement écrit d'un seul côté, donné par Estienne CHAPELET, Bourgeois de Paris, chargé par sa Majesté du Recouvrement, à Florent BRANCHU Notaire Royal au Lude, fait à Paris, le 10 juin 1698, signature manuscrite à l'encre brune : CHAPELET + VI - un document manuscrit à l'encre brune sur parchemin velin , format : 47,5 x 27 cm, avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "LETTRE DE LA CHANCELLERIE - VINGT SOLS" - LETTRE DE LOUIS XIV NOMMANT FLORENT BRANCHU COMME GARDE NOTE, NOTAIRE & TABELLION EN LA RÉSIDENCE DE LA VILLE DU LUDE, fait à Paris le 20 Février 1694, LETTRE signée par SOUFFLOT (Michel) secrétaire du Roi , greffier des requêtes de l'Hôtel du Roy, en bon état Liasse de 6 Documents Originaux concernant la Nomination d'Un Notaire du Lude en 1694 par le Roi Louis XIV . RARES DOCUMENTS . EN TRÉS BON ÉTAT (very good condition).

Condizione: en trés bon état. Paris 1772 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 19 x 26 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - GREFF. 30 SOLS", signature manuscrite : VILLENESSE, GREFFIER A LA CHANCELLERIE DU PALAIS A PARIS, FAIT A PARIS A LA CHANCELLERIE DU PALAIS, DU 19 SEPTEMBRE 1772, en trés bon état A la fin de l'Ancien Régime, la pratique de la Rénovation des Terriers s'inscrit dans le cadre de la réaction féodale qui s'accentue à partir du milieu du xviiie siècle. Dans toutes les provinces, les seigneurs se montrent plus soucieux qu'ils ne l'ont jamais été de tirer le maximum de profit de leurs droits féodaux. Ils étaient sans cesse menacés par la disparition des cens : qu'un receveur négligeât tel ou tel droit, il tombait en désuétude, Les documents ordinaires de la gestion seigneuriale n'étant pas assez précis, le seigneur avait intérêt à posséder un titre qui ne puisse prêter à contestation. Le terrier répondait à ce but : établi contradictoirement d'après les déclarations des tenanciers, vérifiées par tous les titres et documents que le commissaire à terrier pouvait réunir, accompagné de plus en plus fréquemment d'un arpentage qui permettait d'établir un plan du terroir, il constituait un véritable cadastre de la seigneurie. La confection ou la réfection d'un terrier prouve à elle seule que le seigneur estimait ses droits en danger ou incomplètement reconnus, soit que la seigneurie n'en eût jamais possédé, soit que l'ancien fût périmé. Elle a pour but la conservation des redevances seigneuriales et particulièrement, par la mise à jour des mutations, le paiement des lods et ventes. « Le but d'un terrier, écrit Aubry de Saint-Vibert en 1787, est de rassembler sous un seul point de vue, tout ce qui concerne les droits d'une terre. » , La chancellerie du Palais a pour fonction de sceller et délivrer au nom du roi les expéditions des arrêts du Parlement. Dans ce cas précis il agit sur demande du prince de Listenois, sieur de Beauffremont en préalable A UN FUTUR JUGEMENT DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT DU ROY, AFIN DE JUGER ET MAINTENIR LE SIEUR JOSEPH DE BEAUFREMONT-COURTENAY DE GORREVOD, PRINCE DE LISTENOIS DANS LA POSSESSION ET JOUISSANCE DE DROITS DE PÉAGES OU COUTUMES, TANT SUR LA RIVIÈRE D'YONNE A CÉZY QUE PAR TERRE AU LIEU DE SAINT-AUBIN . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .RARETÉ . en trés bon état (very good condition).

Gand, chez la Veuve A.B.Stéven, s.d. (1818), in-8°, 159 pp, genaaid, zonder omslag. Titel ééntalig Frans, verder tweetalig Frans-Nederlands.