Reglement general (2 risultati)

Autore:

Perfeziona con la Ricerca avanzata

Règlement général de l'exploitation des mines. Decret du 13 août 1911.
REGLEMENT GENERAL
Editore: Société de l'imprimerie Théolier, 1912
- Brossura
Da: Librairie Et Cætera - Sophie Rosière, Belin-Béliet, FranciaLibrairie Et Cætera - Sophie Rosière
Venditore con 5 stelle
Contatta il venditore
Condizione: Usato
EUR 15,00
EUR 65,00 spedizione
Spedito da Francia a U.S.A.
Quantità: 1 disponibili
Aggiungi al carrello
Couverture souple. Livre en français. Broché. 46 pages. Papier bruni. Géologie. Livre.
De la cour de parlement, les chambres assemblées. Sur l'instruction des procès, taxe des voyages des parties et la taxe des droits et salaires des procureurs en ladite cour. Ensemble la forme du procès executorial, suivant le statut et usage du pays. Du 15 mars 1672. Relié à la suite Reglement général de la cour du parlemen, les chambres assemblées, sur l'instruction des procès aux juridictions subalternes. Du 16 novembre 1678. A Aix, chez la veuve Joseph David 1750, Reglement general de la cour de parlement, les chambres assemblées, concernant la taxe des dépens des parties et quelques points de formalité sur l'instruction des procès. Du 12 mai 1703 à Aix , chez la veuve de Joseph David, Reglement de la cour de parlement, les chambres asse
PARLEMENT D'AIX (Règlement Général)
Editore: Aix, 1763
Da: Librairie Jeanne Laffitte, Marseille, FranciaLibrairie Jeanne Laffitte
Venditore con 3 stelle
Contatta il venditore
Membro dell’associazione: ILAB
Condizione: Usato
EUR 200,00
EUR 32,00 spedizione
Spedito da Francia a U.S.A.
Quantità: 1 disponibili
Aggiungi al carrello

Reglement general (2 risultati)

Règlement général de l'exploitation des mines. Decret du 13 août 1911.